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Marques déposées par RUBAYIZA Michel
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SANGANO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANGANO
RUBAYIZA Michel

Numéro de dépôt :
99822308
Date de dépôt :
05/11/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/2009

Présentation de la marque SANGANO

Déposée le 5 novembre 1999 par RUBAYIZA Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANGANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Le déposant est RUBAYIZA Michel, domicilié(e) 24, rue d'Amsterdam, 54500 Vandoeuvre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUBAYIZA Michel - France.

La marque SANGANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822308.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANGANO est expirée depuis le 5 novembre 2009.


RUBAYIZA Michel - 24, rue d'Amsterdam, 54500 Vandoeuvre - France


RUBAYIZA Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Biéra.