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Marques déposées par RUBAT DU MERAC Henri
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ECOPHYTOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOPHYTOL
RUBAT DU MERAC Henri
R & O CONCEPTS SAS CIDEX No 118 BIS

Numéro de dépôt :
3348515
Date de dépôt :
23/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
23/03/2015
ECOPHYTOL de RUBAT DU MERAC Henri

Présentation de la marque ECOPHYTOL

Déposée le 23 mars 2005 par RUBAT DU MERAC Henri et la Société par Action Simplifiée (SAS) R & O CONCEPTSCIDEX No 118 BIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « ECOPHYTOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Les déposants sont RUBAT DU MERAC Henri domicilié(e) Lieu dit Hinterwald,67250 HUNSPACH - 67250 - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) R & O CONCEPTSCIDEX No 118 BIS domicilié(e) LA BATIE,71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - 71570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Henri RUBAT DU MERAC domicilié(e) LIEU DIT HINTERWALD,67250 HUNSPACH - 67250 - France.

La marque ECOPHYTOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOPHYTOL est expirée depuis le 23 mars 2015.


RUBAT DU MERAC Henri - Lieu dit Hinterwald,67250 HUNSPACH - 67250 - France

R & O CONCEPTS SAS CIDEX No 118 BIS - LA BATIE,71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - 71570 - France - SIREN 4


Henri RUBAT DU MERAC - LIEU DIT HINTERWALD,67250 HUNSPACH - 67250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-35

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, produits chimiques destinés à conserver les aliments. Substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, savons, parfums, cosmétiques, lotions pour les cheveux, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygieniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, matériel pour pansement, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, bains médicinaux, parasiticides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.