Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANSFLOCK
RUBANS GALLANT, société anonyme

Numéro de dépôt :
1627954
Date de dépôt :
16/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2010
TRANSFLOCK de RUBANS GALLANT

Présentation de la marque TRANSFLOCK

Déposée le 16 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) RUBANS GALLANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSFLOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUBANS GALLANT domicilié(e) 230 rue d'Alger, 59054 ROUBAIX (dossier no 2185185) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK CONSEILS domicilié(e) (dossier no 2185185) - France.

La marque TRANSFLOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANSFLOCK est expirée depuis le 16 novembre 2010.

RUBANS GALLANT a également déposé les autres marques suivantes : TRANSFLOCK , EUROFLOCK , EUROFLOCK


RUBANS GALLANT, société anonyme - 230 rue d'Alger, 59054 ROUBAIX (dossier no 2185185) - France


T.MARK CONSEILS - (dossier no 2185185) - France


Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2000 n°2185185 - Publication au BOPI 2000-11-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements y compris les bottes, les chaussures et les pantoufles.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons et boutons à pression, crochets et oeillets, motifs décoratifs pour tout article textile. Epingles et aiguilles, fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.