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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBANOX CHAMBERY
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RUBANOX
Marque expirée - Marque en non vigueur

RUBANOX
RUBANOX CHAMBERY Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3494930
Date de dépôt :
16/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/04/2017
RUBANOX de RUBANOX CHAMBERY

Présentation de la marque RUBANOX

Déposée le 16 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBANOX CHAMBERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « RUBANOX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBANOX CHAMBERY domicilié(e) 235 avenue Alsace Lorraine,73000 CHAMBERY - 73000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 737 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBANOX est expirée depuis le 16 avril 2017.


RUBANOX CHAMBERY Société par Actions Simplifiée - 235 avenue Alsace Lorraine,73000 CHAMBERY - 73000 - France - SIREN 428737522


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Inscription le 4 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°576825 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-04

Panneaux d'aluminium à circuits intégrés pour la circulation et l'évaporation des fluides, pour réfrigérateurs, climatiseurs, radiateurs, véhicules terrestres et aéronautiques, bâtiments, installations photovoltaïques et solaires.

Absorbeurs d'énergie, à savoir pièces d'automobiles en aluminium destinées à l'absorption des chocs.