Déposée le 17 novembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RUBANIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RUBANIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RUBANIL domicilié(e) 25, Avenue de l'Europe, 92700 COLOMBES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE FIDUCIAIRE FORTUNY - France.
La marque RUBANIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565652.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBANIL est expirée depuis le 17 novembre 1998.
RUBANIL (S.A.R.L.) - 25, Avenue de l'Europe, 92700 COLOMBES - France
GROUPE FIDUCIAIRE FORTUNY - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22
Papiers fantaisies, papiers cadeaux, lumalines; rubans, cordelières, bolducs, tulles, cocardes, fleurs artificielles, fleurs en plumes, feuillages en tissu
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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