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Marques déposées par la société RUBAL Jean-Damien
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F 40
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F 40
RUBAL Jean-Damien

Numéro de dépôt :
95590955
Date de dépôt :
02/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2005

Présentation de la marque F 40

Déposée le 2 octobre 1995 par la société RUBAL Jean-Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F 40 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la société RUBAL Jean-Damien domicilié(e) 86, Avenue Paul Vaillant Couturier, 94400 VITRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 950 927 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUBAL Jean-Damien c/o CECASE - France.

La marque F 40 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F 40 est expirée depuis le 2 octobre 2005.

RUBAL Jean-Damien a également déposé les autres marques suivantes : FE.MURE


RUBAL Jean-Damien - 86, Avenue Paul Vaillant Couturier, 94400 VITRY SUR SEINE - France - SIREN 394950927


RUBAL Jean-Damien c/o CECASE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Télécommunications : Communications par terminaux d'ordinateurs, services de consultations par téléphone, service de transmission téléphonique de voyance, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques et télévisées.Traitement de matériaux : Montage de bandes vidéo, tirage de photographies Etablissement d'horoscopes, consultations professionnelles en matière de voyance d'ésotérisme et d'horoscope, programmation par ordinateur, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, services de reporteurs, filmage sur bande vidéo

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.