RUBAFILM PRODUCTION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3194741
Date de dépôt :
19/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
19/11/2022
Présentation de la marque OPTISTRETCH
Déposée le 19 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBAFILM PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « OPTISTRETCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RUBAFILM PRODUCTION domicilié(e) 21 rue de Verdun, Zone du Moulin - 69490 - PONTCHARRA-SUR-TURDINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 639 405 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque OPTISTRETCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RUBAFILM PRODUCTION, Société par Actions Simplifiée - 21 rue de Verdun, Zone du Moulin - 69490 - PONTCHARRA-SUR-TURDINE - France - SIREN 402639405
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 7 avril 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°390251 - Publication au BOPI 2004-04-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2012 n°2503237 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-06-28
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; papier d'emballage ; sacs pour l'emballage en papier et carton. Films plastiques pour l'emballage ; films plastiques étirables ; films plastiques pour le banderolage ; sacs pour emballage en matières plastiques. Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières d'emballage ni en matière plastique, ni en caoutchouc.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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