Déposée le 28 juillet 2005 par Ruault Frederic
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « Esprit Bassin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-35 du 2 septembre 2005.
Le déposant est Ruault Frederic domicilié(e) 17 Avenue Gambetta - 33120 - ARCACHON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Ruault Frederic domicilié(e) 17 Avenue Gambetta - 33120 - ARCACHON - France.
La marque Esprit Bassin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Ruault Frederic - 17 Avenue Gambetta - 33120 - ARCACHON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2015 n°2596332 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-02
Produits de l'imprimerie photographies. Papier, carton, boîtes carton ou papier, affiches, albums, cartes, livres, prospectus, brochures, calendriers, dessins, linge de table en papier, sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, bracelets, chaînes, porte-clefs fantaisie, médailles. Meubles, glaces, cadres, objets d'art en bois, commodes, coussins. Fauteuils, sièges, boîtes en bois Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, ceintures, foulards, cravates, chaussettes. Literie (à l'exception du linge de lit).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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