Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAVEL BED
RUAUDEL épouse MANSUY, VALERIE, ANNE, ELISABETH

Numéro de dépôt :
97695931
Date de dépôt :
16/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2007

Présentation de la marque TRAVEL BED

Déposée le 16 septembre 1997 par RUAUDEL épouse MANSUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAVEL BED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-44 du 31 octobre 1997.

Le déposant est RUAUDEL épouse MANSUY, VALERIE, ANNE, ELISABETH, domicilié(e) 13/15, AVENUE DU PETIT PARC, 94300 VINCENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANSUY VALERIE - France.

La marque TRAVEL BED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695931.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAVEL BED est expirée depuis le 16 septembre 2007.


RUAUDEL épouse MANSUY, VALERIE, ANNE, ELISABETH - 13/15, AVENUE DU PETIT PARC, 94300 VINCENNES - France


MANSUY VALERIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

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