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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RUAUD
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Satellite
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Satellite
RUAUD (S.A.)

Numéro de dépôt :
1753251
Date de dépôt :
06/06/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/06/1999
Satellite de RUAUD

Présentation de la marque Satellite

Déposée le 6 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) RUAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Satellite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUAUD domicilié(e) avenue louis de Broglie, 33600 PESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.C.A. - France.

La marque Satellite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Satellite est expirée depuis le 6 juin 1999.

RUAUD a également déposé les autres marques suivantes : C B S , remorques JAUN'S , GROUPE RSA


RUAUD (S.A.) - avenue louis de Broglie, 33600 PESSAC - France


S.E.C.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-06

Réparation de toutes sortes de remorques.