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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RUAUD
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GROUPE RSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE RSA
RUAUD S.A.

Numéro de dépôt :
96638390
Date de dépôt :
08/08/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/08/2006

Présentation de la marque GROUPE RSA

Déposée le 8 août 1996 par la Société Anonyme (SA) RUAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GROUPE RSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-38 du 20 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUAUD domicilié(e) Z.I. DE LA PRADE SAINT MEDARD D'EYRANS, 33650 LA BREDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 473 201 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUAUD S.A. - France.

La marque GROUPE RSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE RSA est expirée depuis le 8 août 2006.

RUAUD a également déposé les autres marques suivantes : C B S , Satellite , remorques JAUN'S


RUAUD S.A. - Z.I. DE LA PRADE SAINT MEDARD D'EYRANS, 33650 LA BREDE - France - SIREN 473201440


RUAUD S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38

Remorques routières de tous types destinées au transport d'engins, de véhicule et de tout autre marchandises. Matériels roulants servant à la manutention des bateaux. Pièces détachées, mécano-soudées en acier galvanisé, servant à la fabrication des produits désignés ci-dessus