Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROTEC ACOUSTIQUE
RUAUD INDUSTRIES, EURL

Numéro de dépôt :
3740442
Date de dépôt :
25/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2030
PROTEC ACOUSTIQUE de RUAUD INDUSTRIES

Présentation de la marque PROTEC ACOUSTIQUE

Déposée par voie électronique le 25 mai 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) RUAUD INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROTEC ACOUSTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) RUAUD INDUSTRIES domicilié(e) 18 RUE GUSTAVE EIFFEL, 94510 LA QUEUE EN BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 246 828 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RUAUD INDUSTRIES, M. RUAUD OLIVIER domicilié(e) 18 RUE GUSTAVE EIFFEL, 94510 LA QUEUE EN BRIE - France.

La marque PROTEC ACOUSTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROTEC ACOUSTIQUE arrivera à expiration en date du 25 mai 2030.

RUAUD INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PROTEC FLAMME , PROTEC THERMIQUE'S , RUAUD INDUSTRIES Les isolants projetés , PROTEC FILM , RUAUDINDUSTRIES , RI DISTRIBUTION , Les isolants projetés , PROTEC SURFACE , Protec , RI RUAUD INDUSTRIES LES ISOLANTS PROJETES


RUAUD INDUSTRIES, EURL - 18 RUE GUSTAVE EIFFEL, 94510 LA QUEUE EN BRIE - France - SIREN 306246828


RUAUD INDUSTRIES, M. RUAUD OLIVIER - 18 RUE GUSTAVE EIFFEL, 94510 LA QUEUE EN BRIE - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2020 n°2762114 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-14

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.