Déposée le 25 mai 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) RUAUD INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les isolants projetés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-26 du 2 juillet 2010.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) RUAUD INDUSTRIES domicilié(e) 18 RUE GUSTAVE EIFFEL,
94510 LA QUEUE EN BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 246 828 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RUAUD INDUSTRIES, EURL,
M. RUAUD OLIVIER domicilié(e) 18 RUE GUSTAVE EIFFEL,
94510 LA QUEUE EN BRIE - France.
La marque Les isolants projetés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740417.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RUAUD INDUSTRIES, EURL - 18 RUE GUSTAVE EIFFEL,
94510 LA QUEUE EN BRIE - France - SIREN 306246828
RUAUD INDUSTRIES, EURL,
M. RUAUD OLIVIER - 18 RUE GUSTAVE EIFFEL,
94510 LA QUEUE EN BRIE - France
Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Inscription le 11 mai 2011 - Rejet partiel n°548743 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2020 n°2762119 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-14
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; Tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; gants, rubans, tissus sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; Constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
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