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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RUAN
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Le Mitron
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Mitron
S.A.R.L. RUAN

Numéro de dépôt :
99793206
Date de dépôt :
14/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2009

Présentation de la marque Le Mitron

Déposée le 14 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RUAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Mitron » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RUAN domicilié(e) Place Clémenceau, 49320 BRISSAC-QUINCÉ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. RUAN - France.

La marque Le Mitron a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Mitron est expirée depuis le 14 mai 2009.


S.A.R.L. RUAN - Place Clémenceau, 49320 BRISSAC-QUINCÉ - France


S.A.R.L. RUAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles levure Restauration.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.