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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RTVS
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RVS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RVS
RTVS (SA)

Numéro de dépôt :
1582656
Date de dépôt :
29/12/1987
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
29/12/1997
RVS de RTVS

Présentation de la marque RVS

Déposée le 29 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) RTVS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « RVS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RTVS domicilié(e) 5 route de Neufchâtel, 76000 ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric HAUVILLE - France.

La marque RVS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RVS est expirée depuis le 29 décembre 1997.

RTVS a également déposé les autres marques suivantes : LE SHOW ACTIF , LE MINITEL ACTIF , R.T.V.S. , RVS , RVS , RVS, LA STATION SERVICE , SIC... , LA RADIO ACTIVE , LA REGIE ACTIVE , JETETROUVE


RTVS (SA) - 5 route de Neufchâtel, 76000 ROUEN - France


Eric HAUVILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie;huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Café, thé;cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) épices;glace à rafraîchir.Bières, eaux minales et gazeuses et d'autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et d'autres préparations pour faire des boissons.Vins; vins mousseux, vins de champagnes, cidres, eaux de vie, liqueurs et spiritueux

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.