Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDEPEN'DANCE DAY
RTV MULTICOM SA

Numéro de dépôt :
97694388
Date de dépôt :
08/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2007

Présentation de la marque INDEPEN'DANCE DAY

Déposée le 8 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) RTV MULTICOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INDEPEN'DANCE DAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 17 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RTV MULTICOM domicilié(e) 15, rue VALVAM, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 987 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RTV MULTICOM SA Denis HOVARD - France.

La marque INDEPEN'DANCE DAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDEPEN'DANCE DAY est expirée depuis le 8 septembre 2007.

RTV MULTICOM a également déposé les autres marques suivantes : DISCOTHEQUE VOLTAGE , I FEEL GOOD , LE GROS REVEIL , VOLTAGE FUNKY TOWN , 96.9 VOLTAGE 100% PARIS 100% HITS , EXCLUSIVE DANCE MUSIC , REVOLUTION DANCE , GENERATION GROOVE , TECHNOTIME VOLTAGE , C'EST D'LA BALLE


RTV MULTICOM SA - 15, rue VALVAM, 75017 PARIS - France - SIREN 349987453


RTV MULTICOM SA Denis HOVARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Prêts de livres, production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. Vêtements, chaussures, chapellerie. Papier, cartons ; cartonnages, sacs, sachets, enveloppes. Pochettes, pour l'emballage, en papier ; article pour reliures ; papeterie ; adhésif (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.