Déposée le 11 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) RTV Multicom
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « HAPPY BIRTH'DANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-03 du 16 janvier 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RTV Multicom domicilié(e) RCS Paris B 340 987 453, 15 rue Galvani, 75017 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE GALDOS AVOCAT - France.
La marque HAPPY BIRTH'DANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RTV Multicom S.A. - RCS Paris B 340 987 453, 15 rue Galvani, 75017 PARIS - France
MAITRE GALDOS AVOCAT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-32
Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03
Supports audio et audio-vidéo d'enregistrements magnétiques sous forme de disques, de bandes, de cassettes, de disquettes et de disques compacts ; disques compacts à mémoire figée (dits CD Rom) pour applications multimédia interactives et en ligne ; films cinématographiques. Communication par terminaux d'ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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