Marque expirée - Marque en non vigueur

GENERATION FUNK
RTV MULTICOM Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96647119
Date de dépôt :
22/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2016

Présentation de la marque GENERATION FUNK

Déposée le 22 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RTV MULTICOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENERATION FUNK »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RTV MULTICOM domicilié(e) 167 rue du Chevaleret,75013 PARIS (dossier no 2320313) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 987 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RTV MULTICOM domicilié(e) 167 rue du Chevaleret,75013 PARIS (dossier no 2320313) - 75013 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GENERATION FUNK est expirée depuis le 22 octobre 2016.

RTV MULTICOM a également déposé les autres marques suivantes : DISCOTHEQUE VOLTAGE , I FEEL GOOD , LE GROS REVEIL , VOLTAGE FUNKY TOWN , 96.9 VOLTAGE 100% PARIS 100% HITS , EXCLUSIVE DANCE MUSIC , REVOLUTION DANCE , GENERATION GROOVE , TECHNOTIME VOLTAGE , C'EST D'LA BALLE


RTV MULTICOM Société par Actions Simplifiée - 167 rue du Chevaleret,75013 PARIS (dossier no 2320313) - 75013 - France - SIREN 349987453


RTV MULTICOM - 167 rue du Chevaleret,75013 PARIS (dossier no 2320313) - 75013 - France


Inscription le 28 août 2001 - Rejet partiel n°329414 - Publication au BOPI 2001-08-28

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2006 n°2320313 - Publication au BOPI 2006-07-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Inscription le 27 octobre 2014 - Changement de dénomination n°633721 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-27

Editions de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Locations de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projections de cinéma et accessoires de décor de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements (habillements), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.