Déposée le 2 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RTV MULTICOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EXCLUSIVE DANCE MUSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RTV MULTICOM domicilié(e) 167 rue du Chevaleret - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 987 453 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RTV MULTICOM domicilié(e) 167 RUE DU CHEVALERET - 75013 - PARIS - France.
La marque EXCLUSIVE DANCE MUSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738354.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RTV MULTICOM, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 167 rue du Chevaleret - 75013 - PARIS - France - SIREN 349987453
RTV MULTICOM - 167 RUE DU CHEVALERET - 75013 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-06
Renouvellement sans limitation le 13 avril 2000 n°2170367 - Publication au BOPI 2000-04-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24
Inscription le 18 mai 1995 - Transmission de propriété n°185307 - Publication au BOPI 1995-05-18
Inscription le 11 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392450 - Publication au BOPI 2004-05-11
Inscription le 11 juillet 1996 - Gage constitué n°203898 - Publication au BOPI 1996-07-11
Inscription le 24 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239243 - Publication au BOPI 1997-06-24
Inscription le 1 décembre 2003 - Gage radié n°382513 - Publication au BOPI 2003-12-01
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2009 n°2426490 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-29
Inscription le 27 octobre 2014 - Changement de dénomination n°633721 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-27
Services de production radio ou audiovisuel et/ou d'une émission audiovisuelle en général. Disques, Service d'impression publicitaire
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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