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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RTSYS
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SDA416
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SDA416
RTSYS, SAS

Numéro de dépôt :
4285329
Date de dépôt :
05/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2026
SDA416 de RTSYS

Présentation de la marque SDA416

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RTSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SDA416 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RTSYS domicilié(e) 25 rue michel marion - 56850 - caudan - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 201 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RTSYS, M. Pierre CHEVALERIAS domicilié(e) 25 RUE michel Marion - 56850 - CAUDAN - France.

La marque SDA416 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SDA416 arrivera à expiration en date du 5 juillet 2026.

RTSYS a également déposé les autres marques suivantes : SDA , RTSYS , SDA14 , SONADIVE


RTSYS, SAS - 25 rue michel marion - 56850 - caudan - France - SIREN 524201134


RTSYS, M. Pierre CHEVALERIAS - 25 RUE michel Marion - 56850 - CAUDAN - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; supports d'enregistrement numériques ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ;

Formation ; informations en matière d'éducation ; location d'enregistrements sonores ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données.