Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RTS MUSIC•INFO•TRAFIC
RTS FM, SARL

Numéro de dépôt :
4056927
Date de dépôt :
19/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/12/2023
RTS MUSIC•INFO•TRAFIC de RTS FM

Présentation de la marque RTS MUSIC•INFO•TRAFIC

Déposée le 19 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RTS FM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RTS MUSIC•INFO•TRAFIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RTS FM domicilié(e) 49 rue des cormorans - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 428 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RTS FM, Mme Delacoux Diane domicilié(e) 49 rue des cormorans - 34200 - SETE - France.

La marque RTS MUSIC•INFO•TRAFIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056927.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RTS MUSIC•INFO•TRAFIC est expirée depuis le 19 décembre 2023.

RTS FM a également déposé les autres marques suivantes : TOP 30 INDE , Ma Planète Verte By RTS www.rtsfm.com LA RADIO DES HITS ET DU MIX , RTS FM WWW.RTS.COM *LA RADIO DU SUD* , RTS FM WWW.RTSFM.COM “ Des HITS ET DU MIX ”


RTS FM, SARL - 49 rue des cormorans - 34200 - SETE - France - SIREN 488428467


RTS FM, Mme Delacoux Diane - 49 rue des cormorans - 34200 - SETE - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.