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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RTS FM
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Ma Planète Verte By RTS www.rtsfm.com LA RADIO DES HITS ET DU MIX
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ma Planète Verte By RTS www.rtsfm.com LA RADIO DES HITS ET DU MIX
RTS FM, SARL

Numéro de dépôt :
3586088
Date de dépôt :
01/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2018
Ma Planète Verte By RTS www.rtsfm.com LA RADIO DES HITS ET DU MIX de RTS FM

Présentation de la marque Ma Planète Verte By RTS www.rtsfm.com LA RADIO DES HITS ET DU MIX

Déposée le 1 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RTS FM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ma Planète Verte By RTS www.rtsfm.com LA RADIO DES HITS ET DU MIX »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RTS FM domicilié(e) 49 rue des cormorans - 34200 - SETE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RTS FM domicilié(e) 49 rue des cormorans - 34200 - SETE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ma Planète Verte By RTS www.rtsfm.com LA RADIO DES HITS ET DU MIX est expirée depuis le 1 juillet 2018.

RTS FM a également déposé les autres marques suivantes : TOP 30 INDE , RTS FM WWW.RTS.COM *LA RADIO DU SUD* , RTS MUSIC•INFO•TRAFIC , RTS FM WWW.RTSFM.COM “ Des HITS ET DU MIX ”


RTS FM, SARL - 49 rue des cormorans - 34200 - SETE - France


RTS FM - 49 rue des cormorans - 34200 - SETE - France


Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; albums ; brochures ;

Organisation de spectacle, organisation de concert, organisation de soirée, organisation évènementielle à savoir organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs.