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Marques déposées par la société RTR Sociétés par actions simplifiée
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S SUBITO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SUBITO
RTR Sociétés par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3344454
Date de dépôt :
21/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2015
S SUBITO de RTR Sociétés par actions simplifiée

Présentation de la marque S SUBITO

Déposée le 21 février 2005 par la société RTR Sociétés par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S SUBITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est la société RTR Sociétés par actions simplifiée domicilié(e) 33, rue Danielle Casanova,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 467 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERSAGOL AVOCATS Droit Fiscal – Droits des Sociétés domicilié(e) 53, Avenue Montaigne,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque S SUBITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SUBITO est expirée depuis le 21 février 2015.

RTR Sociétés par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : S SUBITO IL PIACERE DELLA PASTA


RTR Sociétés par actions simplifiée - 33, rue Danielle Casanova,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 479467037


Cabinet BERSAGOL AVOCATS Droit Fiscal – Droits des Sociétés - 53, Avenue Montaigne,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-31

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.