Déposée le 18 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RTONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-35 du 29 août 2008.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RTONE domicilié(e) ZA La Gaité, 6 et 8 Avenue Jean Moos - 69550 - AMPLEPUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 657 436 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque RTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3589422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RTONE, Société à responsabilité limitée - ZA La Gaité, 6 et 8 Avenue Jean Moos - 69550 - AMPLEPUIS - France - SIREN 498657436
MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35
Inscription le 13 mai 2009 - Rejet partiel n°497131 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-13
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2018 n°2685555 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-25
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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