Déposée le 18 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RTONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RBEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-35 du 29 août 2008.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RTONE domicilié(e) ZA La Gaité, 6 et 8 Avenue Jean Moos - 69550 - AMPLEPUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 657 436 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque RBEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3589423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RTONE, Société à responsabilité limitée - ZA La Gaité, 6 et 8 Avenue Jean Moos - 69550 - AMPLEPUIS - France - SIREN 498657436
MARK & LAW, M. BOHLAND Philippe - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52
Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2018 n°2685551 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-25
Inscription le 18 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772826 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-18
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs.
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