Déposée le 19 juin 1998 par l'association loi 1901 RTME et BAUDETTE CHRISTIAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PÉTILLE »
Les déposants sont l'association loi 1901 RTME domicilié(e) BP 132, 16 RUE HENRI MARTIN,51204 EPERNAY CEDEX (dossier no 2376801) - 51204 - France et BAUDETTE CHRISTIAN domicilié(e) 20 GRANDE RUE,51530 CHOUILLY (dossier no 2376801) - 51530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RTME domicilié(e) BP 132, 16 RUE HENRI MARTIN,51204 EPERNAY CEDEX (dossier no 2376801) - 51204 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PÉTILLE est expirée depuis le 19 juin 2018.
RTME a également déposé les autres marques suivantes : BULLE
RTME ASSOCIATION LOI 1901 - BP 132, 16 RUE HENRI MARTIN,51204 EPERNAY CEDEX (dossier no 2376801) - 51204 - France
BAUDETTE CHRISTIAN - 20 GRANDE RUE,51530 CHOUILLY (dossier no 2376801) - 51530 - France - SIREN 4
RTME - BP 132, 16 RUE HENRI MARTIN,51204 EPERNAY CEDEX (dossier no 2376801) - 51204 - France
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2008 n°2376801 - Publication au BOPI 2008-06-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48
Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30
Service télématique sur réseaux nationaux et internationaux et internet, télécommunications Édition de livres de revues Production de spectacles de films Agence pour artistes location de films, d'enregistrements phonographiques. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Restauration (alimentation), hébergement, soins d'hygiène et de beauté, services juridiques, programmation pour ordinateurs Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données Services de reporters Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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