Demande publiée - Marque en non vigueur
SMART''M
Numéro de dépôt :
4434666
Date de dépôt :
07/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2028
Présentation de la marque SMART''M
Déposée par voie électronique le 7 mars 2018 par RTM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMART''M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018. .
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RTM a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13