Marque renouvelée - Marque en vigueur

RTM-TV
RTM, EPIC

Numéro de dépôt :
3473323
Date de dépôt :
09/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
09/01/2027
RTM-TV de RTM

Présentation de la marque RTM-TV

Déposée le 9 janvier 2007 par la société RTM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « RTM-TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-07 du 16 février 2007.

Le déposant est la société RTM domicilié(e) immeuble astrolabe, 79 BOULEVARD de dunkerque, CS 60478 - 13235 - MARSEILLE-2E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 059 804 062 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RTM, Mme baron fabienne, service juridique domicilié(e) immeuble astrolabe, 79 BOULEVARD de dunkerque, CS 60478 - 13235 - MARSEILLE-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque RTM-TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3473323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RTM-TV arrivera à expiration en date du 9 janvier 2027.

RTM a également déposé les autres marques suivantes : TRANSCOOL13 , TIEPOLO , la pitchoune , RTM , SMART''M , SMART M , Métro en scène


RTM, EPIC - immeuble astrolabe, 79 BOULEVARD de dunkerque, CS 60478 - 13235 - MARSEILLE-2E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 059804062


RTM, Mme baron fabienne, service juridique - immeuble astrolabe, 79 BOULEVARD de dunkerque, CS 60478 - 13235 - MARSEILLE-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2016 n°2635238 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-19

Transport ; informations en matière de transport.