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Marques déposées par la société RTM Regie des Transports de Marseille
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RTM
Marque expirée - Marque en non vigueur

RTM
RTM Regie des Transports de Marseille, EPIC

Numéro de dépôt :
99800426
Date de dépôt :
25/06/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/2019

Présentation de la marque RTM

Déposée le 25 juin 1999 par la société RTM Regie des Transports de Marseille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RTM »

Le déposant est la société RTM Regie des Transports de Marseille domicilié(e) 10-12 av Clot Bey - 13008 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 059 804 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RTM Régie des Transports de Marseille, Direction de la Communication domicilié(e) 10/12, avenue Clot-Bey - 13008 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RTM est expirée depuis le 25 juin 2019.


RTM Regie des Transports de Marseille, EPIC - 10-12 av Clot Bey - 13008 - MARSEILLE - France - SIREN 059804062


RTM Régie des Transports de Marseille, Direction de la Communication - 10/12, avenue Clot-Bey - 13008 - MARSEILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2009 n°2410899 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-18

Transport en commun de voyageurs.