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Marques déposées par la société RTM Regie des Transports de Marseille EPIC Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial
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ABONNEMENT AZUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

ABONNEMENT AZUR
RTM Regie des Transports de Marseille EPIC Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
98754835
Date de dépôt :
12/10/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2018

Présentation de la marque ABONNEMENT AZUR

Déposée le 12 octobre 1998 par la société RTM Regie des Transports de Marseille EPIC Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ABONNEMENT AZUR »

Le déposant est la société RTM Regie des Transports de Marseille EPIC Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial domicilié(e) 10-12 avenue Clot Bey,13008 MARSEILLE (dossier no 2385147) - 13008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 059 804 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RTM RÉGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE Patricia LEHOUX domicilié(e) 10-12, Avenue Clot Bey,13008 MARSEILLE CEDEX (dossier no 2385147) - 13008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ABONNEMENT AZUR est expirée depuis le 12 octobre 2018.


RTM Regie des Transports de Marseille EPIC Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial - 10-12 avenue Clot Bey,13008 MARSEILLE (dossier no 2385147) - 13008 - France - SIREN 059804062


RTM RÉGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE Patricia LEHOUX - 10-12, Avenue Clot Bey,13008 MARSEILLE CEDEX (dossier no 2385147) - 13008 - France


Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2008 n°2385147 - Publication au BOPI 2008-09-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Abonnement pour le transport des personnes par autobus, trolleybus, métropolitain, tramways et chemins de fer ou autres.