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Marques déposées par la société RTM epic
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RTM Changer de mode
Marque expirée - Marque en non vigueur

RTM Changer de mode
RTM epic

Numéro de dépôt :
3587520
Date de dépôt :
10/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
10/07/2018
RTM Changer de mode de RTM epic

Présentation de la marque RTM Changer de mode

Déposée le 10 juillet 2008 par la société RTM epic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « RTM Changer de mode »

Le déposant est la société RTM epic domicilié(e) 10-12 avenue Clot Bey,13008 MARSEILLE - 13008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 059 804 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RTM domicilié(e) 10-12 avenue Clot Bey,13008 MARSEILLE - 13008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RTM Changer de mode est expirée depuis le 10 juillet 2018.

RTM epic a également déposé les autres marques suivantes : RTM , BusTram


RTM epic - 10-12 avenue Clot Bey,13008 MARSEILLE - 13008 - France - SIREN 059804062


RTM - 10-12 avenue Clot Bey,13008 MARSEILLE - 13008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Véhicules – appareils de locomotion par terre par air par eau ou sur rail. Transports en commun autobus autocars métropolitains tramways ;

Transports en commun de personnes transports de marchandises. Services d'exploitation de réseau d'autobus, de métropolitains, de tramway. Services d'exploitation de parcs de stationnement. Services d'informations en matière de transport de voyage de tarifs et d'horaires.