Déposée le 11 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RTL NET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MEDIA CONSO »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RTL NET domicilié(e) 22, rue Bayard - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 613 069 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RTL NET, société par actions simplifiée - 22, rue Bayard - 75008 - PARIS - France - SIREN 388613069
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; pellicules impressionnées (films) ; dessins animés ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques optiques compacts ; disques optiques ; disques numériques versatiles ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; microphones, postes radiotéléphoniques, appareils de radio pour véhicules, sonomètres, talkies-walkies, cassettes vidéo, cartouches de jeux vidéos, casques à écouteurs, chargeurs de disques (informatiques), tourne-disques, supports de données optiques, haut-parleurs, lecteurs DVD, lecteurs de disques compacts, appareils téléphoniques, téléphones portables ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; extincteurs ; étuis à lunette ; articles de lunetterie ; lunettes ; montures de lunettes ; lunettes de soleil ; verres de lunettes.
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; billets (tickets) ; écriteaux en papier et en carton ; porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; affiches ; cartes postales, dessins ; produits de l'imprimerie ; livres, journaux, revues, magazines, catalogues, calendriers, bandes dessinées ; articles pour reliures, photographies ; papeterie ; cahiers ; carnets ; crayons ; décalcomanies ; autocollants (articles de papeterie) ; matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes et films ; clichés ; adhésifs (rubans, bandes, matières collantes) pour la papeterie et le ménage.
Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; agences d'informations commerciales ; services d'informations et de conseils en matière de consommation et de distribution destinés aux consommateurs à savoir informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; analyse du prix de revient ; publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; établissement de statistiques ; études de marché ; sondages d'opinion ; prévisions économiques ; services de comparaison de prix.
Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par satellites ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images par le réseau international de communication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; diffusion de programmes radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câbles ; location d'appareils de télécommunications ; location de modems, de télécopieurs, de téléphones ; services de téléchargement d'application numériques sur supports électroniques (téléphone mobile, ordinateur, télévision, agenda électronique) à savoir, logos, sonneries, jeux ; services de téléchargement d'applications interactives pour téléphone mobile entre personnes ou avec un éditeur à savoir jeux et conversations en ligne ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données.
Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; services de clubs de divertissement ; activités sportives et culturelles ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; divertissement diffusé par terminaux d'ordinateurs ; location d'enregistrements sonores ; location de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; exploitation de salles de jeux ; édition de livres, de revues ; services de discothèques ; services d'artistes de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de colloques, conférences, congrès ; production de spectacles ; production de films ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; rédaction de scénario ; représentations théâtrales ; réservation de places pour le spectacle ; représentation de spectacles ; services de studios d'enregistrement ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation et de formation), music-hall, services d'orchestres, publications électroniques de livres et de périodiques en ligne, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.
Elaboration (conception) de logiciels ; location de logiciels informatiques ; hébergement de sites Web ; recherches techniques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MEDIA CONSO"