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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RTFACT BRANDS
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PURE PAW
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PURE PAW
RTFACT BRANDS, SAS

Numéro de dépôt :
4372046
Date de dépôt :
27/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2027
PURE PAW de RTFACT BRANDS

Présentation de la marque PURE PAW

Déposée par voie électronique le 27 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RTFACT BRANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PURE PAW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RTFACT BRANDS domicilié(e) 6 RUE NOEL ROQUEVERT - 29200 - BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 829 686 179 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RTFACT BRANDS, Mme. TAISEER BEN SALEM domicilié(e) 6 RUE NOEL ROQUEVERT - 29200 - BREST - France.

La marque PURE PAW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PURE PAW arrivera à expiration en date du 27 juin 2027.


RTFACT BRANDS, SAS - 6 RUE NOEL ROQUEVERT - 29200 - BREST - France - SIREN 829686179


RTFACT BRANDS, Mme. TAISEER BEN SALEM - 6 RUE NOEL ROQUEVERT - 29200 - BREST - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie.