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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RTE EDF TRANSPORT
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ECOWATT PROVENCE AZUR LE BON GESTE ENERGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOWATT PROVENCE AZUR LE BON GESTE ENERGIE
RTE EDF TRANSPORT, société anonyme à directoire et conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3785480
Date de dépôt :
23/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2020
ECOWATT PROVENCE AZUR LE BON GESTE ENERGIE de RTE EDF TRANSPORT

Présentation de la marque ECOWATT PROVENCE AZUR LE BON GESTE ENERGIE

Déposée le 23 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) RTE EDF TRANSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOWATT PROVENCE AZUR LE BON GESTE ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RTE EDF TRANSPORT domicilié(e) Tour Initiale 1 terrasse Bellini TSA 41000 - 92919 - LA DEFENSE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 619 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocats SELAS FONTAINE BLEU ET ASSOCIES domicilié(e) 3 rue Saint-Didier - 75016 - PARIS - France.

La marque ECOWATT PROVENCE AZUR LE BON GESTE ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOWATT PROVENCE AZUR LE BON GESTE ENERGIE est expirée depuis le 23 novembre 2020.

RTE EDF TRANSPORT a également déposé les autres marques suivantes : Ecowatt Ecowatts Eco-watt Eco-watts Ouest Ecowatt Ouest Ecowatts , RTE Gestionnaire du Réseau de Transport d'Electricité , ECOWATT COTE D'AZUR LE BON GESTE ENERGIE , Dat@ RTE , RTE , ANNECY'NERGIE , RTE Gestionnaire du Réseau de Transport d'Electricité , PRISCADE , ECOWATT ECOWATT EN BRETAGNE LE BON GESTE ENERGIE , RTE FONDATION SOUS EGIDE DE LA FONDATION DE FRANCE


RTE EDF TRANSPORT, société anonyme à directoire et conseil d'administration - Tour Initiale 1 terrasse Bellini TSA 41000 - 92919 - LA DEFENSE Cedex - France - SIREN 444619258


Avocats SELAS FONTAINE BLEU ET ASSOCIES - 3 rue Saint-Didier - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 4 mars 2017 - Changement de nom, de dénomination n°696196 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-03-04

Inscription le 7 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°712760 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-07

Inscription le 14 janvier 2020 - Changement d'adresse n°777454 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14

Transport d'électricité, informations en matière de transport d'électricité, distribution d'énergie ;

Organisation de concours à but informatif ou éducatif dans le domaine des économies d'énergie et notamment de la maîtrise de la consommation d'électricité ; services de jeux à visée informative ou éducative dans le domaine des économies d'énergie et notamment de la maîtrise de la consommation d'électricité proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Evaluation dans le domaine de la consommation d'énergie, conseils en matière d'économie d'énergie et notamment de maîtrise de la consommation d'électricité.