RTE EDF Transport société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
3588047
Date de dépôt :
11/07/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
11/07/2018
Présentation de la marque Ecowatt Ecowatts Eco-watt Eco-watts Ouest Ecowatt Ouest Ecowatts
Déposée le 11 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) RTE EDF Transport
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « Ecowatt Ecowatts Eco-watt Eco-watts Ouest Ecowatt Ouest Ecowatts »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RTE EDF Transport domicilié(e) Zone active de Gesvrine, 6 rue Kepler, BP 4105,44241 LA CHAPELLE SUR ERDRE - 44241 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 619 258 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RTE EDF Transport domicilié(e) Zone active de Gesvrine, 6 rue Kepler, BP 4105,44241 LA CHAPELLE SUR ERDRE - 44241 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecowatt Ecowatts Eco-watt Eco-watts Ouest Ecowatt Ouest Ecowatts est expirée depuis le 11 juillet 2018.
RTE EDF Transport société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Zone active de Gesvrine, 6 rue Kepler, BP 4105,44241 LA CHAPELLE SUR ERDRE - 44241 - France - SIREN 444619258
RTE EDF Transport - Zone active de Gesvrine, 6 rue Kepler, BP 4105,44241 LA CHAPELLE SUR ERDRE - 44241 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-51
Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33
Transport ; informations en matière de transport ; distribution des eaux ou d'énergie ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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