Déposée le 23 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) RTC-COMPELEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RTC-COMPELEC domicilié(e) 117, quai du Président Roosevelt, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France.
La marque RTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RTC-COMPELEC (société anonyme) - 117, quai du Président Roosevelt, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX. - France
SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France
Inscription le 18 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°200427 - Publication au BOPI 1996-04-18
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.
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