Déposée le 26 août 1987 par la Société Anonyme (SA) RTC-COMPELEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MINIWATT DARIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RTC-COMPELEC domicilié(e) 117, Quai du Président Roosevelt, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France.
La marque MINIWATT DARIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424661.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RTC-COMPELEC (société anonyme) - 117, Quai du Président Roosevelt, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX. - France
SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France
Inscription le 18 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°200427 - Publication au BOPI 1996-04-18
Appareils pour les sciences;l'industrie l'enseignement et les jeux intéressant: électricité, télégraphie, téléphonie, téléphotographie, télévision, avec ou sans fil: émetteurs, récepteurs, haut-parleurs, lampes (tubes à décharge en général), redresseurs et leurs lampes;photographie, fac-similé, reproduction de signes, d'images ou d'objets;cinématographie;machines parlantes;enregistreurs et reproducteurs, leurs films, disques, fils et bandes en toutes matières;rasoirs et tondeuses électriques pour hommes et animaux;appareils pour chauffage, cuisson, réfrigération, lavage, séchage, ventilation, aspiration, compression, humidification, conditionnement, dégivrage;radiateurs, réchauds, chauffe-eau, cuisinières, machines à laver, à rincer, à essorer, à repasser, à calandrer, à sécher, glacières, armoires frigorifiques, étuves, chambres chaudes ou froides;filtres, appareils à adoucir, à épurer, à stériliser;appareils ménagers: fers à repasser, chauffe-fers;appareils pour le nettoyage et l'assainissement: balais brosses, aspirateurs, souffleurs, appareils à battre tapis ou fourrures, appareils pour cirer, nettoyer, brosser, polir;appareils pour battre, mélanger, émulsionner;presses et hachoirs, grille-pains, bouteilles isolantes;cafetières; instruments et appareils pour la chirurgie, la médecine, la pharmacie, l'art dentaire et pour les vétérinaires: y compris moteurs, compresseurs, appareillage de commande et de régulation, mécanismes, pièces et éléments les constituant et pouvant leur être adjoints, coffrets et meubles les contenant.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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