RT INTERNATIONAL SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4168807
Date de dépôt :
27/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2025
Présentation de la marque HOTEL PARTICULIER
Déposée par voie électronique le 27 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RT INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HOTEL PARTICULIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-16 du 17 avril 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RT INTERNATIONAL domicilié(e) 19 rue Littré - 69009 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCK, Avocats Associés, Mme. Corinne CHAMPAGNER KATZ domicilié(e) 19 avenue Rapp - 75007 - PARIS - France.
La marque HOTEL PARTICULIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RT INTERNATIONAL SAS, Société par actions simplifiée - 19 rue Littré - 69009 - LYON - France
CCK, Avocats Associés, Mme. Corinne CHAMPAGNER KATZ - 19 avenue Rapp - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Peaux d'animaux, à savoir fourrures et pelleteries ; bourses, porte-monnaie, coffres de voyage, mallettes, mallettes pour documents, porte-cartes [portefeuilles], porte-cartes de crédit [portefeuilles], sacs, sacs de voyage, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs à mains, sacs de plage, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, serviettes [maroquinerie], porte-documents, valises ; parapluies ;
Chemins de table, dessous de carafes [linge de table], linge de table non en papier, nappes non en papier, tapis de table non en papier, serviettes de table en matière textiles, ronds de table non en papier, sets de table non en papier, linge de lit, literie [linge], couvertures de voyage, plaids, couvertures de lit, couvre-lits, courtepointes, dessus de lits [couvre-lits], housses d'oreillers, taies d'oreillers, couvre-pieds, édredons [couvre-pieds de duvet], linge de bain à l'exception de l'habillement, gants de toilette, serviettes de toilette en matières textiles pour le visage, serviettes de toilette en matières textiles, linge de maison, housses pour coussins, rideaux en matière textiles ou en matières plastiques ;
Vêtements, vêtements en imitation du cuir, vêtements en cuir, vêtements confectionnés, blouses, chandails [pull-overs], tricots [vêtements], chemises, chemisettes, combinaisons [vêtements], costumes, fourrures [vêtements], gabardines [vêtements], gilets, jerseys [vêtements], tee-shirts, robes, robes-chasubles, jupes, jupes-shorts, jupons, pantalons, leggins [pantalons], caleçons [courts], vestes, manteaux, parkas, pèlerines, pelisses, ponchos, débardeurs de sport, maillots de sport, dessous [sous-vêtements], slips, pyjamas, body [justaucorps], combinaisons [sous-vêtements], guêtres, jambières, jarretelles, culottes [sous-vêtements], costumes de plage, costumes de bain, caleçons de bain, maillots de bain, peignoirs, robes de chambre, peignoirs de bain, tabliers [vêtements], vêtements imperméables, bandeaux pour la tête [habillement], bas, collants, chaussettes, bretelles, ceintures [habillement], ceintures porte-monnaie [habillement], couvre-oreilles [habillement], cravates, lavallières, écharpes, étoles [fourrures], faux-cols, foulards, gants [habillement], gants de ski, mitaines, mitons, manchettes [habillement], manchons [habillement], masques pour dormir, chaussures, bottes, bottines, souliers, sabots [chaussures], chaussures de plage, chaussures de sport, souliers de sport, chaussures de ski, espadrilles, pantoufles, chaussons, sandales, sandales de bain, chapeaux, bonneterie, bérets, bonnets, barrettes [bonnets], casquettes, visières de casquettes, visières [chapellerie], coiffes, chapeaux en papier [habillement].
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