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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RT INTERNATIONAL
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HÔTEL PARTICULIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HÔTEL PARTICULIER
RT INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3837940
Date de dépôt :
08/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2021
HÔTEL PARTICULIER de RT INTERNATIONAL

Présentation de la marque HÔTEL PARTICULIER

Déposée le 8 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HÔTEL PARTICULIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RT INTERNATIONAL domicilié(e) 19 rue Littre - 69009 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Corinne Champagner Katz domicilié(e) 19 Avenue Rapp - 75007 - PARIS - France.

La marque HÔTEL PARTICULIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HÔTEL PARTICULIER est expirée depuis le 8 juin 2021.

RT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : E-VIEW , LÖ-VIEW , K-YEN , HOTEL PARTICULIER , RIO GRANDE , DRESS MARKET , YEN , DRESS CODE


RT INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée - 19 rue Littre - 69009 - LYON - France


Corinne Champagner Katz - 19 Avenue Rapp - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; tabourets ; canapés ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.