Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRIVERT Jardinerie & Alimentation Animale
RT Distribution, SARL

Numéro de dépôt :
3838987
Date de dépôt :
14/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2021
AGRIVERT Jardinerie & Alimentation Animale de RT Distribution

Présentation de la marque AGRIVERT Jardinerie & Alimentation Animale

Déposée le 14 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RT Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGRIVERT Jardinerie & Alimentation Animale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RT Distribution domicilié(e) 48 RD 113 - 78240 - CHAMBOURCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RT Distribution domicilié(e) 48 RD 113 - 78240 - CHAMBOURCY - France.

La marque AGRIVERT Jardinerie & Alimentation Animale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRIVERT Jardinerie & Alimentation Animale est expirée depuis le 14 juin 2021.

RT Distribution a également déposé les autres marques suivantes : AGRIVERT , AGRIVERT


RT Distribution, SARL - 48 RD 113 - 78240 - CHAMBOURCY - France


RT Distribution - 48 RD 113 - 78240 - CHAMBOURCY - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; fourrages.