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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RT DISTRIBUTION
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AGRIVERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRIVERT
RT DISTRIBUTION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98758366
Date de dépôt :
06/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2008

Présentation de la marque AGRIVERT

Déposée le 6 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) RT DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGRIVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-51 du 18 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RT DISTRIBUTION domicilié(e) 48 Route Nationale 13, 78240 CHAMBOURCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 664 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René HENRY Conseil - France.

La marque AGRIVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758366.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 25 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRIVERT est expirée depuis le 6 novembre 2008.

RT DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : AGRIVERT Jardinerie & Alimentation Animale , AGRIVERT


RT DISTRIBUTION Société Anonyme - 48 Route Nationale 13, 78240 CHAMBOURCY - France - SIREN 417664257


René HENRY Conseil - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux. Vêtements ; chaussures. Outils et instruments à main entraînés manuellement.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.