Déposée le 8 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RT Distribution
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AGRIVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-26 du 1 juillet 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RT Distribution domicilié(e) 48 RD 113, route de Mantes - 78240 - CHAMBOURCY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RT Distribution domicilié(e) 48 RD 113, route de Mantes - 78240 - CHAMBOURCY - France.
La marque AGRIVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837971.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RT Distribution, SARL - 48 RD 113, route de Mantes - 78240 - CHAMBOURCY - France
RT Distribution - 48 RD 113, route de Mantes - 78240 - CHAMBOURCY - France
Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides ;
Outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ;
Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; fourrages.
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