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Marques déposées par la société étrangère RT CONSULTING & MANAGEMENT SPRL
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PHOTO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PHOTO
RT CONSULTING & MANAGEMENT SPRL, Société de droit belge

Numéro de dépôt :
98739485
Date de dépôt :
30/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/06/2028

Présentation de la marque PHOTO

Déposée le 30 juin 1998 par la société étrangère RT CONSULTING & MANAGEMENT SPRL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PHOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est la société étrangère RT CONSULTING & MANAGEMENT SPRL domicilié(e) 99 rue de Dinant - 5570 - BEAURAING - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alexis, EWBANK domicilié(e) AVOCAT 1 Rue Camille Lemonnier - 1050 - Bruxelles - Belgique.

La marque PHOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHOTO arrivera à expiration en date du 30 juin 2028.

RT CONSULTING & MANAGEMENT SPRL a également déposé les autres marques suivantes : PHOTO , PHOTO , PHOTO ASIA , PHOTO


RT CONSULTING & MANAGEMENT SPRL, Société de droit belge - 99 rue de Dinant - 5570 - BEAURAING - Belgique


Alexis, EWBANK - AVOCAT 1 Rue Camille Lemonnier - 1050 - Bruxelles - Belgique


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-52

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2008 n°2368367 - Publication au BOPI 2008-03-28

Inscription le 27 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°282057 - Publication au BOPI 1999-07-27

Inscription le 28 août 2015 - Transmission totale de propriété n°659395 - Publication au BOPI 2015-08-28

Inscription le 3 juin 2004 - Concession de licence n°393917 - Publication au BOPI 2004-06-03

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Inscription le 18 janvier 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°514046 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-18

Inscription le 25 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554146 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-25

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2018 n°2684419 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-14

Inscription le 3 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°784355 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03

Périodiques, magazines, revues, articles pour reliures, adhésifs (matières collantes) pour le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), caractères d'imprimerie, stylos et crayons, patrons pour la confection de vêtements.