RT CONSULTING & MANAGEMENT SPRL, société de droit belge
Numéro de dépôt :
3414508
Date de dépôt :
07/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2026
Présentation de la marque PHOTO
Déposée le 7 mars 2006 par la société étrangère RT CONSULTING & MANAGEMENT SPRL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PHOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-15 du 14 avril 2006.
Le déposant est la société étrangère RT CONSULTING & MANAGEMENT SPRL domicilié(e) 99 rue de Dinant - 5570 - BEAURAING - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alexis, EWBANK domicilié(e) AVOCAT 1 Rue Camille Lemonnier - 1050 - Bruxelles - Belgique.
La marque PHOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3414508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34
Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15
Inscription le 18 janvier 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°514046 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-18
Inscription le 25 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554146 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-25
Inscription le 28 août 2015 - Transmission totale de propriété n°659395 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-08-28
Renouvellement sans limitation le 25 février 2016 n°2611192 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-02-25
Inscription le 3 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°784355 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des données, appareils pour l'enregistrement et la transmission des images ; lecteurs MP3 ; tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction des sons, des données ou des images, audio et/ou vidéo, magnétiques, optiques, numériques, à savoir disques compacts, disques magnétiques, Cédéroms, Dévédéroms, disques compacts interactifs, disques optiques, disques acoustiques, bandes et cassettes ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; assistants personnels, stylets pour assistants personnels, étuis pour assistants personnels ; centres serveurs de base de données (programmes), bases de données (logiciels), moteurs de recherche (logiciels), appareils (instruments) informatiques permettant l'accès à des bases et des banques de données musicales, audiovisuelles, multimédia, de textes, de sons, d'images ; toutes données téléchargeables sur le téléphone portable ou sur l'ordinateur et notamment sonneries, sons, musiques, vidéos, logos, textes, articles de presse et tout autre contenu ; publications électroniques téléchargeables ; lunettes, montures de lunettes, lunettes de vue et lunettes de soleil, étuis à lunettes, étuis pour lentilles de contact, bandeaux, cordons, chaînes et liens pour retenir les lunettes ; téléphones, téléphones portables, housses pour téléphones portables.Télécommunications ; services de communications et notamment agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, transmission de télégrammes, transmission d'informations par télescripteur ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons, musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; diffusion de programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisées ; télévision par câble ; services de télécommunications destinés à l'information du public ; services de communications sur réseaux informatiques en général et notamment par Internet ; services de communications par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; messagerie électronique ; services de transmission et diffusion de textes, dépêches, images, messages, données, sons et sonneries, vidéos, chansons, informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications.Services de téléchargement de textes, articles de presse, dépêches, images, logos, messages, données, sons, sonneries, musiques et chansons, de jeux, vidéos, informations à partir d'un site Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseau informatique et télématique, par câble, par téléphones mobiles et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; transformation ou conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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