RT CONSULTING & MANAGEMENT SPRL, Société de droit belge
Numéro de dépôt :
1354248
Date de dépôt :
27/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2025
Présentation de la marque PHOTO
Déposée le 27 décembre 1985 par la société étrangère RT CONSULTING & MANAGEMENT SPRL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PHOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère RT CONSULTING & MANAGEMENT SPRL domicilié(e) 99 rue de Dinant - 5570 - BEAURAING - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alexis, EWBANK domicilié(e) AVOCAT 1 Rue Camille Lemonnier - 1050 - Bruxelles - Belgique.
La marque PHOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354248.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 15 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195924 - Publication au BOPI 1996-01-15
Renouvellement sans limitation le 10 août 2005 n°2294987 - Publication au BOPI 2005-08-10
Renouvellement sans limitation n°2058718 - Publication au BOPI 1996-03
Inscription le 17 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344857 - Publication au BOPI 2002-04-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42
Inscription le 25 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554146 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-25
Inscription le 28 août 2015 - Transmission totale de propriété n°659395 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-08-28
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2015 n°2605442 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-23
Inscription le 3 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°784355 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03
Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Meubles;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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