Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JARDINS DE CLEMENCE
SARL RST

Numéro de dépôt :
3058564
Date de dépôt :
10/10/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/10/2010
LES JARDINS DE CLEMENCE de RST

Présentation de la marque LES JARDINS DE CLEMENCE

Déposée le 10 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES JARDINS DE CLEMENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RST domicilié(e) 14 bvd de Dunkerque, 13002 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS B43 274 409 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL RST - France.

La marque LES JARDINS DE CLEMENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058564.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS DE CLEMENCE est expirée depuis le 10 octobre 2010.

RST a également déposé les autres marques suivantes : PROVIBANK , FRIGOPOINT


SARL RST - 14 bvd de Dunkerque, 13002 MARSEILLE - France - SIREN B43274409


SARL RST - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Restauration (Alimentation).