Déposée le 26 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RSR HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Saint Etienne Bureau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-29 du 20 juillet 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RSR HOLDING domicilié(e) IMM LE COPERNIC, 18 AVENUE EDOUARD HERRIOT - 92350 - LE PLESSIS ROBINSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 071 417 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RSR HOLDING, M. PHILIPPE SIMON domicilié(e) IMM LE COPERNIC, 18 AVENUE EDOUARD HERRIOT - 92350 - LE PLESSIS ROBINSON - France.
La marque Saint Etienne Bureau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RSR HOLDING, SARL - IMM LE COPERNIC, 18 AVENUE EDOUARD HERRIOT - 92350 - LE PLESSIS ROBINSON - France - SIREN 511071417
RSR HOLDING, M. PHILIPPE SIMON - IMM LE COPERNIC, 18 AVENUE EDOUARD HERRIOT - 92350 - LE PLESSIS ROBINSON - France
Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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