Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XERIUS COMPUTER
RSM INFORMATIQUE SARL

Numéro de dépôt :
93470486
Date de dépôt :
28/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2003

Présentation de la marque XERIUS COMPUTER

Déposée le 28 mai 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RSM INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XERIUS COMPUTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RSM INFORMATIQUE domicilié(e) 39, Allées Maurice Sarraut BP 3170, 31027 Toulouse Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 908 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RSM INFORMATIQUE SARL - France.

La marque XERIUS COMPUTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470486.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XERIUS COMPUTER est expirée depuis le 28 mai 2003.


RSM INFORMATIQUE SARL - 39, Allées Maurice Sarraut BP 3170, 31027 Toulouse Cedex - France - SIREN 341908606


RSM INFORMATIQUE SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

Appareils ayant pour fonction le traitement de toutes informations d'ordre général, spécifique et scientifique.Supports d'enregistrement magnétique.Machine à calculer (ordinateur). Appareil ayant comme fonction l'aide à la décision d'ordre médical, para-médical (imagerie, traitement des données médicales). Echange d'information par terminaux d'ordinateur (télécommunication)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.