Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"Le 1661"
RSLCOM FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
98715375
Date de dépôt :
29/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/01/2008

Présentation de la marque "Le 1661"

Déposée le 29 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) RSLCOM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « "Le 1661" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RSLCOM FRANCE domicilié(e) 39 BLD DES BOUVETS, 92741 NANTERRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 976 35E .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RSL COM FRANCE SA - France.

La marque "Le 1661" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "Le 1661" est expirée depuis le 29 janvier 2008.

RSLCOM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Vous y gagnez sur toute la ligne


RSLCOM FRANCE (S.A.) - 39 BLD DES BOUVETS, 92741 NANTERRE CEDEX - France - SIREN 40497635E


RSL COM FRANCE SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Télécommunications Communications téléphoniques Transmission de télécopies.