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Marques déposées par la société RSL I.M.P
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DES MOTOS, PAS DES MACHINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DES MOTOS, PAS DES MACHINES
RSL I.M.P.

Numéro de dépôt :
95601380
Date de dépôt :
15/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2005

Présentation de la marque DES MOTOS, PAS DES MACHINES

Déposée le 15 décembre 1995 par la société RSL I.M.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DES MOTOS, PAS DES MACHINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la société RSL I.M.P domicilié(e) 20, rue des Jardins, 92600 ASNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 013 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque DES MOTOS, PAS DES MACHINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DES MOTOS, PAS DES MACHINES est expirée depuis le 15 décembre 2005.


RSL I.M.P. - 20, rue des Jardins, 92600 ASNIERES - France - SIREN 339013393


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Motos